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    Résumé

    L’ouvrage s’articule de la façon suivante :

    . Sont examinées les conditions que doit remplir une ?uvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les ?uvres protégées. A la lecture de cette première partie, l’auteur d’une ?uvre saura ainsi s’il peut prétendre à la législation sur les droits d’auteur.

    . Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une ?uvre protégée, sachant que, pour une ?uvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l’auteur (conjoint, héritiers…).

    . Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une ?uvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine…).

    . Au-delà de l’exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l’objet de la quatrième partie.

    . Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers :

    – celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d’auteur de la même façon que s’ils étaient indépendants ?

    – celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une ?uvre, mais qui en sont, comme leur nom l’indique, les interprètes.

    . Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.




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